Informations pass sanitaire

Informations pass sanitaire

Vous trouverez dans cet article une sélection des informations officielles concernant le pass sanitaire.

Nota Bene : Cet article est uniquement un article informatif et n’est en aucun cas l’expression d’une opinion ou d’un positionnement quelconque de la Fédération Nationale ou du réseau Accueil Paysan vis à vis des mesures gouvernementales.

Qu’est-ce que le « pass sanitaire » ?

Le « pass sanitaire » consiste en la présentation, numérique (via l’application TousAntiCovid) ou papier, d’une preuve sanitaire, parmi les trois suivantes :

  1. La vaccination
  2. La preuve d’un test négatif de moins de 72h
  3. Le résultat d’un test RT-PCR ou antigénique positif attestant du rétablissement de la Covid-19, datant d’au moins 11 jours et de moins de 6 mois

Pour en savoir plus sur le pass sanitaire, consultez cette page d’information du site gouvernement.fr.

Où le « pass sanitaire » est-il obligatoire sur le territoire national ?

Liste complète des lieux

Le « pass sanitaire » est exigé depuis juillet pour accéder aux lieux de loisirs et de culture accueillant plus de 50 personnes, dans les établissements et les rassemblements où le brassage du public est le plus à risque sur le plan sanitaire, à savoir :

  • chapiteaux, salles de théâtre, salles de spectacles sportifs ou culturels, salles de conférence ;
  • salons et foires d’exposition ;
  • établissements de plein air y compris les parcs zoologiques, d’attractions et à thème ;
  • stades, établissements sportifs, piscines, salles de sport ;
  • casinos, salles de jeux et bowlings ;
  • festivals assis / debout de plein air ;
  • cinémas et théâtres ;
  • monuments, musées et salles d’exposition ;
  • bibliothèques, médiathèques (hors bibliothèques universitaires et spécialisées, BPI) ;
  • compétitions sportives ;
  • autres événements, culturels, sportifs, ludiques ou festifs, organisés dans l’espace public ou dans un lieu ouvert au public et susceptibles de donner lieu à un contrôle de l’accès des personnes ;
  • établissements de culte pour les évènements ne présentant pas un caractère cultuel ;
  • navires et bateaux, de type navires de croisière ;
  • discothèques, clubs et bars dansants ;
  • fêtes foraines, à partir d’un seuil de 30 stands ou attractions.

Depuis le 9 août, le seuil de 50 personnes disparaît et le « pass sanitaire » s’applique également :

  • aux activités de restauration commerciale (bars et restaurants, y compris sur les terrasses), à l’exception de la restauration collective ou de vente à emporter de plats préparés, de la restauration professionnelle routière (sur la base d’une liste validée par arrêté préfectoral) et ferroviaire, du room service des restaurants et bars d’hôtels et de la restauration non commerciale, notamment la distribution gratuite de repas ;
  • aux séminaires professionnels. Pour ces derniers, un seuil à 50 personnes continuera de s’appliquer, et l’application se fera uniquement si ces séminaires ont lieu en dehors du site des entreprises ;
  • aux services et établissements de santé et médico sociaux pour les personnes accompagnant ou rendant visite aux personnes accueillies dans ces services et établissements (à l’exception des établissements et services médico-sociaux pour enfants, ou des résidences autonomie). Cette obligation sera levée évidemment dans toute situation d’urgence, ou pour la réalisation d’un test de dépistage. Aussi, les personnes qui ont un soin programmé à l’hôpital devront se munir d’un pass, sauf décision contraire du chef de service [ou autre autorité] si l’exigence du pass est de nature à empêcher l’accès aux soins du patient dans des délais utiles à sa bonne prise en charge ;
  • aux déplacements de longue distance par transports publics interrégionaux, sauf en cas d’urgence faisant obstacle à l’obtention du justificatif. Cela concerne donc les vols intérieurs, trajets en TGV, Intercités et trains de nuit et les cars interrégionaux non conventionnés. Les autres modes de transport, notamment transports en commun, sont exclus de l’application du pass ;
  • aux grands magasins et centres commerciaux de plus de 20 000 m², sur décision du préfet du département, lorsque leurs caractéristiques et la gravité des risques de contamination le justifient dès lors que l’accès à la vente de biens et services de première nécessité aux alentours est possible. Le contrôle sera fait à l’entrée du centre commercial, et non au niveau de chaque enseigne dans le centre.

Dans ces lieux, le port du masque n’est plus obligatoire pour les personnes bénéficiant du pass sanitaire. Toutefois, l’organisateur, l’exploitant ainsi que le préfet ont la possibilité de le rendre obligatoire.

Le personnel travaillant dans ces établissements n’est pas concerné par cette dispense de port du masque.

Pour en savoir plus sur les lieux où pass sanitaire est obligatoire, consultez cette page d’information du site gouvernement.fr.

Liste adaptée pour les accueils du réseau
Type d’accueil Pass sanitaire exigé
Chambre d’hôte avec petits déjeuners Oui
Gîtes avec espaces communs (salle commune, cuisine commune, piscine commune, espace bien-être commun, etc…) Oui
Gîtes sans espaces communs ni service repas Non
Table d’hôtes Oui
Campings Selon les préfectures

Sources à consulter

Pensez à consulter régulièrement les ressources gouvernementales, de votre préfecture et de votre organisme départemental de tourisme pour rester informé·e.

Ressources à consulter :

1 commentaire

  1. Bonjour, il me semble qu’il faut un cahier de rappel meme pour moins de 50 personnes, pour les petits groupes de ferme pédagogique par exemple. Qu’en pensez-vous ?

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