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Revoir la vidéo de la réunion d’information sur le vote des cotisations nationales

Revoir la vidéo de la réunion d’information sur le vote des cotisations nationales

Le travail de renouvellement du système de calcul des cotisations nationales, lié aux votes des deux précédentes Assemblées Générales, aboutit aujourd’hui à une proposition qui sera soumise à un vote à distance du 4 au 10 juin 2021. Pour permettre à tous et toutes de bien comprendre le système de calcul qui est soumis au vote et poser ses questions, une réunion d’information a eu lieu en ligne mardi 25 mai à 13h. Vous pouvez revoir la vidéo de cette réunion d’information. Cette réunion vient en complément du dossier de présentation qui a été mis à disposition des acteurs du réseau.

La vidéo de la réunion d’information

Réponses aux questions posées durant la réunion

Le mode de calcul proposé n'inclut pas la cotisation régionale. Est il prévu de l'inclure à terme ?

En effet, le système soumis au vote se concentre pour l’instant sur la cotisation que paient les adhérent·es individuellement à la Fédération Nationale. Mais il est prévu de continuer le travail sur les cotisations pour réfléchir aux aspects pas encore traités, comme la cotisation payée par les associations locales à la FNAP, ou encore le système complexe des 1€ pour comptabiliser les adhérent·es et connaître le nombre de mandataires éligibles par département.

Comment faire le calcul pour les hébergements insolites ?

Pour l’instant, les hébergements insolites tels que les yourtes ou les tipis relèvent du cahier des charges camping. Ce cahier des charges est en cours de révision, mais en attendant que cette révision soit effective, les hébergements insolites seront comptabilisés comme camping. Sachez néanmoins qu’au moment de la labellisation, vous pouvez demander à ce que votre hébergement insolite apparaisse comme gîte : il sera alors comptabilisé comme gîte dans le calcul de la cotisation.
Si vous le souhaitez, vous pouvez changer votre labellisation pour passer votre hébergement insolite en camping ou en gîte, en contactant votre association locale.

Avez-vous une simulation sur l'année en cours de la répartition des structures existantes dans les différentes tranches ?

Oui, une simulation a été faite. Voici le tableau complet :

Est-ce qu'avec ce système de calcul, deux structures de même capacité mais avec des taux de remplissage différents et donc un chiffre d'affaires différent auront la même cotisation ?

Oui, en effet. Le système de calcul proposé étant basé sur des tranches de cotisation en fonction de la capacité d’accueil des structures, deux structures ayant les mêmes capacités d’accueil dépendront de la même tranche, peu importe leur chiffre d’affaires et leur taux de remplissage.

Pour quelles raisons le calcul des cotisations basé sur le chiffre d'affaires n'a pas marché ?

Le calcul des cotisations basé sur le chiffre d’affaires n’a pas fonctionné pour diverses raisons plus ou moins apparentes.

  • Tout d’abord, le calcul de la cotisation était complexe et chronophage, et il incombait aux adhérent·es, ce qui représentait un réel frein au moment de l’appel à cotisation.
  • De plus, ce système reposait sur du déclaratif, il était difficile de vérifier le chiffre d’affaires des structures, et chaque adhérent·e a estimé différemment le chiffres d’affaire sur lequel baser le calcul de sa cotisation. 
  • Pour finir, associer le montant de la cotisation au chiffre d’affaires a eu l’effet négatif de lier et mettre en balance ce que les adhérent·es donnent au réseau avec ce que le réseau leur rapporte financièrement, en laissant totalement de côté l’aspect militant de la cotisation. 

Le calcul proposé au vote a pour objectif de supprimer ces aspects négatifs tout en gardant l’idée à l’origine du calcul des cotisations sur le chiffre d’affaire, qui était de proposer une cotisation équitable. Dans le nouveau système, c’est la part additionnelle qui représente cet aspect équitable et varie en fonction de la taille des structures. 

Le paiement de la cotisation sera-t-il accompagné d'un reçu fiscal ?

Non, le paiement de la cotisation nationale n’est pas suivi d’un reçu fiscal car l’association Accueil Paysan n’est pas reconnue d’utilité publique.

Comment faire si une structure a un chiffre d'affaires très restreint comparé à sa capacité d'accueil ?

Une structure en difficulté face à sa cotisation pourra demander à adapter cette cotisation selon sa situation. Elle devra alors argumenter sa demande auprès de son association locale qui la relayera au Collectif national.

Liste des mandataires pour le vote

Les mandataires de ce vote seront les mandataires nommés pour l’AG 2020. Néanmoins, cette liste a été actualisée pour remplacer les mandataires qui ne seraient plus adhérent·es en 2021.

Il reste encore des départements dans lesquels des mandataires sont manquants ! A ce jour, voici les mandataires manquants :

  • Sarthe : 1
  • Hérault : 1
  • Haute Vienne : 1
  • Vienne : 1
  • Pyrénées Atlantiques : 1
  • Lot et Garonne : 1
  • Gironde : 1
  • Dordogne : 1
  • Corrèze : 1
  • Ille et Vilaine : 1
  • Morbihan : 1
  • Côte d’Armor: 1
  • Hte Savoie : 2
  • Puy de Dôme : 1
  • Hte Loire : 1
  • Loire : 1
  • Drôme : 1

Les mandataires doivent être nommés par leurs associations locales. Pour toute inscription de mandataire ou question sur les mandataires de ce vote, merci de contacter Ambre, chargée de relation adhérent, disponible du mardi au jeudi :
relation-adherent@accueil-paysan.com09 72 19 90 83

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Bon à savoir

FERMETURE ESTIVALE

Les bureaux de la FNAP seront fermés du lundi 2 au dimanche 22 août.

Durant tout le mois de juillet, Diane (chargée de communication) et Ambre (chargée de relation adhérent), vont parcourir la France à votre rencontre pour réaliser des portraits d’adhérent·es. Elles seront donc très peu disponibles durant cette période.

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